Présentation de l’association loi 1901 À la découverte de Chaumousey
L’idée
L’idée de la création de cette association est née de la passion de ses fondateurs pour la commune de Chaumousey. Chacun de leur côté, ils parcouraient les salons de collectionneurs, les vide–greniers à la recherche de tous types de documents relatant la vie de la commune. Aussi, pour rassembler, protéger et préserver un maximum de ces documents, quoi de plus efficace que d’unir leurs forces. De là est né l’association "à la découverte de Chaumousey" dit La Dec. Évidemment, collecter pour ranger dans un placard n’est pas une fin en soi, c’est pourquoi, de par sa vocation, l’association permettra à tous l’accès à sa collection au travers, par exemple, d’expositions dans un avenir qu’elle souhaite proche.
Mais avant cela, il faut bien sûr réunir de quoi proposer au public un maximum de choses. C’est pourquoi la Dec dispose de plusieurs cordes à son arc. Nous nous expliquons. Il est prévu que la collecte se fasse soit au travers :
- d’achats financés par les cotisations des membres, les dons d’argent, etc...;
- de prêts de collections privées, pour une durée déterminée, anonymes ou non;
- de dons de documents.
Quelle est la nature de ces documents? Et bien, la commune de Chaumousey est riche par son patrimoine, son histoire, ses habitants, ses associations... Tout cela a permis de créer de nombreux supports hétéroclites. Nous collectons donc les cartes postales anciennes, semi–modernes et modernes, les souvenirs philatéliques, les livres, les journaux, les bulletins communaux et paroissiaux, les photographies, les tableaux, les magazines, les affiches, les vidéos, en un mot, tout ce qui touche de près à la commune.
Si vous possédez des documents susceptibles de nous intéresser , si vous souhaitez faire un don ou si vous voulez nous rejoindre, n’hésitez pas à nous contacter par e–mail : La Dec ou par courrier "A la découverte de Chaumousey" – 128, route de Darnieulles 88390 Chaumousey. Nous nous efforcerons de vous répondre rapidement.
Merci pour l’intérêt que vous portez à notre cher Chaumousey.
La Dec
Les statuts
ARTICLE I : Nom et Objet
Par la volonté de Calmosiens désireux de faire connaître au plus grand nombre les richesses de la commune de Chaumousey (88390), et par décision de l’assemblée constitutive du 27–08–2002 est créée l’association :
« À LA DÉCOUVERTE DE CHAUMOUSEY »
Cette association a pour objet :
« La collecte et la mise en valeur quel que soit le moyen de documents ayant pour sujet direct ou indirect la commune de CHAUMOUSEY. »
ARTICLE II : Siège
Le siège de l’association est :
128 route de Darnieulles
88390 Chaumousey
France
Ce siège pourra être modifié sur décision d’une assemblée générale extraordinaire.
ARTICLE III : Durée
L’association est créée pour une durée illimitée.
ARTICLE IV : Les membres et leurs adhésions
Cinq catégories de membres sont possibles :
1) Les membres fondateurs.
1.1) Adhésion :
Sont nommés membres fondateurs par l’assemblée constitutive :
Nom : GUERICOLAS Franck
Date et lieu de naissance : 25/03/1974 à Épinal
Nationalité : Française
Profession : Dessinateur calculateur
Adresse : 130 rue de l’étang
88650 St–Léonard
Nom : MANTEAUX Patrick
Date et lieu de naissance : 12/10/1974 à Épinal
Nationalité : Française
Profession : Technicien Process
Adresse : 17 rue Gabrielle
94220 Charenton le pont
1.2) Droit :
Les membres fondateurs sont membres actifs.
1.3) Devoir :
Les membres fondateurs se doivent de véhiculés une image positive de l’association et de la commune de Chaumousey. Ils doivent payer une cotisation annuelle dont la valeur est fixée par le règlement intérieur.
1.4) Résiliation :
Un membre fondateur pourra se retirer de l’association par démission adressée au président et être démissionné par décision d’une assemblée générale extraordinaire si ses devoirs ne sont par respectés.
2) Les membres actifs :
2.1) Adhésion :
Toute personne se reconnaissant dans l’objet de l’association pourra en faire partie en tant que membre actif. Pour cela il devra faire une demande au président avec le parrainage de deux membres actifs. Sa demande devra être validée par une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Le nombre maximum de membres actifs sera fixé par le règlement intérieur.
2.2) Droit :
Les membres actifs assistent à l’assemblée générale, élisent le bureau et peuvent être membres de ce bureau.
> 2.3) Devoir :
Les membres actifs se doivent de véhiculer une image positive de l’association et de la commune de Chaumousey. Ils doivent payer une cotisation annuelle dont la valeur est fixée par le règlement intérieur. Ils se doivent de participer à la vie de l’association.
2.4) Résiliation :
La qualité de membre actif se perd soit :
- pour non respect des devoirs ;
- pour motif grave ;
- par démission adressée au Président.
3) Les membres donateurs :
3.1) Adhésion :
Toute personne physique ou morale faisant un don à l’association sera membre donateur.
3.2) Droit :
Le nom du membre donateur sera cité (s’il le souhaite) sur les publications de l’association.
Il pourra sur demande adressée au président assister aux assemblées générales ordinaires. Il ne pourra cependant pas prendre part au vote.
Il est exonéré de cotisation.
3.3) Devoir :
Néant
3.4) Résiliation :
Le titre de membre donateur se perd soit :
- pour motif grave ;
- pour non respect des devoirs.
Cette résiliation ne remettra pas en cause le don.
4) Les membres bienfaiteurs :
4.1) Adhésion :
Tout membre donateur dont le don est important, pourra être élevé au titre de membre bienfaiteur sur proposition d’un membre actif et par décision d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Ce titre est valable 2 ans et renouvelable par décision de l’assemblée générale ordinaire.
Un membre actif ne pourra pas être membre bienfaiteur.
4.2) Droit :
Les membres bienfaiteurs pourront assister aux assemblées générales ordinaires mais ne pourront pas prendre part au vote.
Ils sont exonérés de cotisation.
4.3) Devoir :
Les membres bienfaiteurs se doivent de véhiculer une image positive de l’association et de la commune de Chaumousey.
4.4) Résiliation :
Le titre de membre bienfaiteur sera retiré au membre soit :
- pour non respect de ses devoirs ;
- pour motif grave.
Cette décision ne remettra en aucun cas en cause le don.
5) Les membres d’honneur.
5.1) Adhésion :
Toute personne ayant joué ou jouant un rôle important et positif pour la commune ou l’association, pourra être membre d’honneur par décision de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Un membre d’honneur ne peut pas être un membre actif.
5.2) Droit :
Les membres d’honneur pourront assister aux assemblées générales ordinaires.
Ils sont exonérés de cotisation.
5.3) Devoir :
Les membres d’honneur se doivent de véhiculer une image positive de l’association et de la commune de Chaumousey.
5.4) Résiliation :
Le titre de membre d’honneur sera retiré au membre soit :
- pour non respect de ses devoirs ;
- pour motif grave.
ARTICLE V : L’assemblée générale
1) Assemblée générale ordinaire :
Elle est composée des membres actifs, des membres d’honneur, des membres bienfaiteurs et des membres donateurs qui en auront fait la demande.
Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du bureau. L’ordre du jour et le lieu de l’assemblée sont déterminés par le bureau. Dans tous les cas, l’élection du nouveau bureau fera partie de l’ordre du jour.
L’assemblée générale ordinaire délibère et statue sur tous les intérêts de l’association qui ne sont pas de la compétence d’une assemblée générale extraordinaire.
La présence effective du quart au moins des votants est nécessaire pour la validité des délibérations.
À défaut de ce quorum, l’assemblée générale est convoquée à nouveau sur le même ordre du jour et dans les deux mois suivant la première convocation ; à cette réunion l’assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des votants.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des votants, sachant que le vote par correspondance est possible et est régi par le règlement intérieur.
2) Assemblée générale extraordinaire :
L’assemblée générale extraordinaire est composée uniquement des membres actifs.
Elle se réunit sur décision et convocation du bureau ou sur demande adressée au président du bureau d’au moins un tiers des membres actifs. L’ordre du jour et le lieu de l’assemblée sont déterminés par le bureau.
L’assemblée générale extraordinaire délibère et statue sur tous les intérêts de l’association qui ne sont pas de la compétence d’une assemblée générale ordinaire.
Elle seule peut :
- modifier les statuts ;
- résilier des membres ;
- procéder à l’élection d’un membre du bureau en cas de vacance d’un siège ;
- dissoudre l’association suivant les conditions de l’article 9 des présents statuts.
La présence effective de la moitié au moins des votants est nécessaire pour la validité des délibérations.
À défaut de ce quorum, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée à nouveau sur le même ordre du jour et dans les deux mois suivants la première convocation ; à cette réunion la présence effective du quart au moins des votants est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des votants sachant que le vote par correspondance n’est pas permis.
ARTICLE VI : Le bureau
L’association est administrée par un bureau de deux membres au moins et de neuf au plus.
Les membres du bureau sont élus parmi les membres actifs lors de l’assemblée générale ordinaire.
Le bureau élit et/ou reconduit parmi ses membres : un président, un vice–président, un trésorier, un documentaliste et un secrétaire général.
Les mandats peuvent être cumulatifs et ont une durée d’un an.
Un membre du bureau peut être révoqué à tout moment lors d’une assemblée générale extraordinaire et remplacé par cette même assemblée.
Le bureau se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige par convocation du président.
Le président préside les séances. En cas d’empêchement de celui–ci le bureau désigne à chaque séance celui des membres qui présidera la séance.
La présence effective du quart des membres est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité relative, la voix du président de séance comptant double en cas d’égalité.
ARTICLE VII : Les ressources de l’association
Les ressources de l’association proviennent des :
- Cotisations des membres actifs;
- Dons des membres bienfaiteurs;
- Dons des membres donateurs;
- Subventions;
- Produits des activités et manifestations;
- Sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association;
- Sommes perçues en contrepartie de la vente de documents;
- Sommes perçues en contrepartie de la vente d&ersquo;espace publicitaire;
- Placements financiers.
ARTICLE VIII : Règlement intérieur
Le bureau pourra établir un règlement intérieur.
ARTICLE IX : La dissolution
L’association pourra être dissoute par le vote unanime d’une assemblée générale extraordinaire, ou sur décision unilatérale des membres fondateurs.
Les actifs de l’association seront alors donnés à l’école de Chaumousey.
Fait à Chaumousey le 27 août 2002.
Les Membres Fondateurs :
F. GUERICOLAS P. MANTEAUX
